PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Producteur

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Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

9 septembre 2019

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019 Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI Vecteur Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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