PLANIFICATION - SCOT - RISQUE

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La Métropole du Grand Paris a élaboré son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) conformément à ses compétences en matière d’aménagement de l’espace métropolitain, prévues dans le cadre des lois MAPTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 aout 2015. Approuvé le 13 juillet 2023, le SCoT de la Métropole du Grand Paris se compose de plusieurs pièces écrites et cartographiques qui viennent décliner le projet de territoire. A ce titre, la Métropole a décidé d’associer les composantes écrites de son document, notamment au travers du document d’orientation et d’objectifs (DOO), par des éléments cartographiques répondant aux principaux enjeux relevés par les habitants et usagers (transport, environnement, zones de projet, risques…).

Les prescriptions du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) répondent aux 12 orientations prioritaires du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), partiellement réorganisées pour une meilleure lisibilité du document. Elles se trouvent ainsi dans les chapitres distincts, mais doivent être prises en compte de façon cumulative. Elles sont énoncées de la plus générale à la plus particulière. Elles concernent d’abord les espaces existants puis les projets.

Les prescriptions du DOO sont accompagnées de six cartes qui couvrent la totalité du territoire de la Métropole du Grand Paris. Elles s’intitulent :
- Veiller à un développement équilibré dans les projets sur le territoire métropolitain
- Tisser des liens entre territoires
- Renforcer la place de la nature et développer la trame verte et bleue
- Protéger et mettre en valeur les grands paysages de la Métropole du Grand Paris
- Engager le territoire métropolitain dans une stratégie de transition énergétique, d’économie circulaire et de réduction des déchets
- Maîtriser les risques et lutter contre les dégradations environnementales

Les cartes du DOO sont prescriptives et leur lecture s’articule avec l’ensemble des prescriptions écrites. La légende de ces cartes est cohérente avec le texte du DOO avec lequel elle fait le lien (voir également la “table de concordance” annexée au DOO). Ces cartes, qui ne sont pas une représentation à la parcelle, ont pour objet de mettre en exergue les enjeux métropolitains et n’ont pas vocation à être exhaustives. Toutes les prescriptions écrites ne sont pas cartographiées. Les cartes sont conçues à l’échelle du 1/80?000. Le fond de plan est établi à partir du mode d’occupation du sol simplifié (MOS) de 2017, version la plus récente à la date d’arrêt du SCoT.

La simplification des légendes du MOS 11 postes est adaptée au choix de l’échelle et se décline principalement de la manière suivante :
- Hydrographie : cours d’eau, eau fermée
- Espace urbain : habitats individuels et collectifs, activités, équipements
- Espace agricole : terres labourées, prairies, maraîchages, vergers et pépinières
- Espace naturel et boisé et ouvert artificialisé : bois, forêts, milieux semi-naturels et berges, espaces verts urbains, espaces ouverts à vocation de sport, cimetières, surfaces engazonnées. Ne sont représentés que les espaces d’une surface de plus de 1 hectare
- Emprise portuaire et aéroportuaire : aéroports, plates-formes portuaires multimodales
- Réseau existant : réseaux de transport routier et ferré

L’échelle des cartes du DOO, le recours à des figurés symboliques et le rapport de compatibilité laissent une marge d’interprétation aux Territoires dans la déclinaison plus précise de ces cartes dans le cadre du PLUi, notamment au regard de la réalité du terrain.

Tous les documents du SCOT sont disponibles sur le géoportail de l'urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Détails méthodologiques : les cartes du SCOT format raster ont été produites par transformation des documents pdf en images au format tiff géoréférencées

Référence spatiale : GCS_WGS_1984 (WKID : 4326)

Source : Métropole du Grand Paris

Licence libre Etalab 2.0: https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Mise à jour non prévue à ce jour