Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Avezac-Prat-Lahitte du 29/06/2017
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte (65054), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
1 février 2018
Licence
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Informations
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Licence
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ID
67377f46b561510ce3c25468
Temporalité
Création
13 février 2018
Dernière mise à jour
1 février 2018
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2010 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l\'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : 4 zones définies : U Urbaine, AU à urbaniser, A Agricole, N Naturelle forestière. Classement sonore reporté - RD929 classé en catégorie 3 => bande de 100m. Espace boisé classé reporté mais très peu visible sur le document graphique. 3 emplacements réservés. * Droit de Préemption : le droit de préemption approuvé par le conseil municipal en date du 16/03/2011, a été mis en jour en octobre 2011. * La modification simplifiée approuvée le 29/06/2017, vise à corriger une erreur matérielle découlant de l\'utilisation d\'un fond cadastral erroné lors de l\'élaboration du PLU. Toutefois le cadastre utilisé lors de la modification (dit "cadastre normalisé") ne correspond ni à la BD-Parcellaire, ni au PCI Vecteur. * Correction d\'une erreur géométrique (auto-intersection au point 484437 / 6222227) le 05/10/2018 sur la couche PRESCRIPTION_SURF']}
Moissonnage
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None
archived
None
backend
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2018-02-01 00:00:00
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