Plan local d'urbanisme de Saint Paul de Varces.
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Saint Paul de Varces. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.
Producteur
Dernière mise à jour
27 décembre 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
676df010586f8b8d70e5363e
Temporalité
Création
22 décembre 2017
Dernière mise à jour
27 décembre 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'license': ['Aucune']}
Moissonnage
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None
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archived
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backend
DCAT
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