Archivé
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Description
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.
Organisations partenaires
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Duhort-Bachen, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
8 février 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a2e64a6c751df02f4fc615b
Temporalité
Création
11 décembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
8 février 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Eugénie-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/40091_PLU_20151214
geop:dataset_id
f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b
inspire:identifier
fr-000040091-plu20151214
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
317
Téléchargements
440
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0