PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT
Description
-2023.09.23- PLU_cadastre_97103 - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BAIE-MAHAULT - -Zonage de plan local d'urbanisme de la commune de Baie-Mahault (2017.05.23) (PLU) -Plan de zonage réglementaire (Risque) de la commune de Baie-Mahault (PZR) DEAL-971/PACT/SIG
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
673785b3ede507b7dec253c4
Temporalité
Création
18 janvier 2024
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['Création'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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None
archived
None
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