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plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen
Description
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.
Organisations partenaires
Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi
Liens annexes
Producteur
Dernière mise à jour
11 décembre 2017
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
ID
5a2e64a888ee38646c565e0b
Temporalité
Création
11 décembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
11 décembre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Eugénie-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
geogw_recordId
f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
868
Téléchargements
1,3k
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