Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001
Description
Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Licence
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Licence
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ID
67377f30b561510ce3c2545b
Temporalité
Création
2 mars 2018
Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * Le POS est un POS partiel, la partie Sud est exclue du POS. * Règlement : (Modification du POS du 24/03/2001) Les modifications apportées lors de la modification du 28/03/1992 n''ont pas été reportées sur le document approuvé du règlement du 24/03/2001. Ces modifications portaient sur le changment d''affectation des granges agricoles. * Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones U et AU des PLU, et des zones U et NA des POS."]}
Moissonnage
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