Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Producteur
Point de contact
DDT 90 (DDT Territoire de Belfort)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6737845ef20bedbc39c40a87
Temporalité
Création
5 octobre 2017
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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