Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aureilhan approuvé le 18/04/2014.
Description
Numérisation vectorielle du PPRN d'Aureilhan (65047). Numérisation initiale réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Le PPRN d'Aureilhan approuvé en 2004, a fait l'objet d'une révision en 2014 ; cette révision porte uniquement sur le règlement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
67377f46b561510ce3c25469
Temporalité
Création
18 décembre 2008
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie interne à partir du document disponible à la bibliothèque DDT 65. Saisie sur BD-Parcellaire 2011. Il s'agit d'une représentation du zonage du PPRN. En effet, il n'est pas toujours possible de reproduire le zonage de façon strictement identique au plan approuvé, du fait de la qualité du plan d'origine, des échelles de définition variables, de l'évolution du cadastre, ... Dans ce cas, les interprétations nécessaires pour numériser le zonage, sont listées ci-dessous dans le paragraphe ''Particularités''. Pour ces raisons, cette donnée ne peut pas se substituer au document opposable ; pour consulter le PPRN opposable, se reporter au site des risques majeurs : http://www.risquesmajeurs-hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/ Méthodologie de saisie : Le plan de zonage est constitué de zones graphiques (polygones fermés), correspondant chacune à un règlement opposable aux tiers. En général, on aura trois grands types de zones : zone rouge où il est interdit de construire, zone bleue où la construction est autorisée sous conditions, zone jaune où la construction est interdite sauf dérogation. Chacune des zones se décline en sous-ensembles correspondant au type d'aléa rencontré. La numérisation inclut également le tracé des cours d'eau lorsqu'il figure sur le plan opposable. En effet, certains documents graphiques ont été établis avec un fond parcellaire où figure un tracé spécifique des cours d'eau à l'origine des phénomènes d'inondations. Ces tracés des cours d'eau sont en général différents de ceux du Référentiel à Grand Echelle, sachant que des écarts importants existent entre le cadastre (et donc la BD-Parcellaire®) et l'orthophotographie. Ces écarts sont liés à la définition à une date donnée du parcellaire, parfois fort ancienne, et l'évolution des cours d'eau parfois très dynamique (voir, par exemple, l'Adour au Nord du département des Hautes-Pyrénées). Il est donc nécessaire que l'information sur le tracé du cours d'eau référence soit également véhiculée au travers du PPRN numérisé, sous peine de rendre sinon incompréhensible la définition des limites de zonage. Ne sont saisis que les cours d'eau explicitement désignés sur le document joint à l'arrêté préfectoral. Lorsque le cours d'eau est intégré au zonage sur le document joint à l'arrêté préfectoral, il en est de même lors de la numérisation. Par ailleurs, sur certaines communes l'étude du PPR, porte uniquement sur un périmètre défini. Pour obtenir une couverture communale complète, les zones « hors périmètre d'études » sont également saisies au sein de la table « zonages », avec le code « hpe » et représentées par un hachurage spécifique. Ainsi la numérisation du PPR couvre systématiquement la totalité de la surface de la commune. Enfin, sur certains PPRN, figurent des éléments ponctuels, repérant des côtes de submersion, des côtes de référence, des seuils de submersion, des déversoirs, des profils en travers, des ponts. Ce traitement n'étant pas homogène sur l'ensemble des PPRN du département, cette information n'a pas été reprise lors de la numérisation. Dans ce cas, cette information sera également mentionnée dans le paragraphe ''Particularités''. Qualité du Lot : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités constatées : Coordonnées : X=418 170, Y=1 807 802 : Pas de limite bien définie Zone jaune englobant le canal du moulin Coordonnées : X=419 056, Y=1 806 375 : Pas de limite bien définie Coordonnées : X=418 579, Y=1 807 163 : Pas de limite bien définie Zone bleu sur la limite de la parcelle 299 Qr le Chouricou Coordonnées : X=419 150, Y=1 806 420 : Zone non renseignée sur le plan : corrigée I4 par le SERJ-BRE (P.H.) Coordonnées : X=417 620, Y=1 808 640 : Zones délimitées sur le plan i11 de part et d'autre du i10 et référencées zones blanches ; zonage modifié et zones I11 supprimées et fusionnées à la zone blanche Coordonnées : X=416 700, Y=1 807 450 : Zone non renseignée et corrigée avec SERJ-BRE en zone i2 Fleuve l'Adour : De grosses différences dans le tracé de l'Adour entre Bd-Parcelaire et Bd-Ortho X = 416 800Y= 1 808 770"]}
Moissonnage
modified_at
None
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2008-12-18 00:00:00
source_id
67377e4915d3d34746cfdd8b
remote_id
http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-bb2cac97-67d8-4107-b6f3-b259086ebcae
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-11-25 03:17:56.544000
remote_url
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-2c0c6152-476b-4d1c-9f84-594bb7e8c361
uri
http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-bb2cac97-67d8-4107-b6f3-b259086ebcae
dct_identifier
http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-bb2cac97-67d8-4107-b6f3-b259086ebcae
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
35
Téléchargements
0
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0