Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime

Description

localisation des périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime. Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail de vérification a été mené et validé entre l'État et l'autorité portuaire. Les autres ports sont désignés par un cercle et le travail de vérification des limites est en cours ; pour ces ports, il convient de se reporter aux PV de remise initiaux.

Producteur

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Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

15 décembre 2016

Fréquence

Annuelle

Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail de vérification a été mené et validé entre l'État et l'autorité portuaire. Les autres ports sont désignés par un cercle bleu et le travail de vérification des limites est en cours ; pour ces ports, il convient de se reporter aux PV de remise initiaux. Données élaborées par la DDTM17/Service littoral/Gestion unifiée du DPM. Représentation graphique saisie par le service littoral sur la BD Ortho avec calage sur le PCI Vecteur"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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