Périmètre OPAH-RU
Description
Périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la CALN.
Description des champs :
- Aide_rvlmt : aide au ravalement : Oui=1, Non=0
- Rvlt_prio: Ravalement prioritaire : Oui=1, Non=0
Producteur
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Dernière mise à jour
26 novembre 2024
Licence
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Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Informations
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Licence
License Not Specified
ID
661fc9b9fd5336f30836e169
Temporalité
Création
20 février 2023
Dernière mise à jour
26 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'license': ["Conditions d’utilisation <div><p><font size='4'><span style='background-color:rgb(255, 255, 255);'><font color='#000000'><span style='font-family:"Avenir Next W01", "Avenir Next W00", "Avenir Next", Avenir, "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif;'>Les données mises à disposition sont sous licence ouverte ou Open Licence V2.0</span><font>.</font></font></span></font></p><p><font size='4'><span style='background-color:rgb(255, 255, 255);'><font color='#000000'><font><a href='https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf' rel='nofollow ugc' target='_blank'>Détail de la licence</a></font></font></span></font></p><p>La «\xa0Licence Ouverte / Open License\xa0» présente les caractéristiques suivantes\xa0:</p> <ol><li>Une grande liberté de réutilisation des informations\xa0: <ul><li>Une licence ouverte, libre et gratuite, qui apporte la sécurité juridique nécessaire aux producteurs et aux réutilisateurs des données publiques\xa0;</li><li>Une licence qui promeut la réutilisation la plus large en autorisant la reproduction, la redistribution, l’adaptation et l’exploitation commerciale des données\xa0;</li><li>Une licence qui s’inscrit dans un contexte international en étant compatible avec les standards des licences Open Data développées à l’étranger et notamment celles du gouvernement britannique (Open Government Licence) ainsi que les autres standards internationaux (ODC-BY, CC-BY 2.0).</li></ul> </li><li>Une exigence forte de transparence de la donnée et de qualité des sources en rendant obligatoire la mention de la paternité.</li><li>Une opportunité de mutualisation pour les autres données publiques en mettant en place un standard réutilisable par les collectivités territoriales qui souhaiteraient se lancer dans l’ouverture des données publiques.</li></ol></div>"]}
Moissonnage
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