Périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Description
Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet. SOURCE : DDTM14 Référentiel cartographique utilisé : IGN BD Carto 2023
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
67373cc703de9f5cd1c40ab5
Temporalité
Création
27 mars 2023
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ['Ce périmètre est construit par agrégation du périmètre des communes listées par l’arrêté préfectoral de prescription du PPR du 27 juin 2006.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
None
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CSW-ISO-19139
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2024-01-11 00:00:00
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