Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)

Description

Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017

Producteur

Point de contact

DDT 54 (Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle)

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Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

29 avril 2021

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ['Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracès de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un support papier PDF par chaque fournisseur, puis par agrégation interdépartemental des réseaux propres à chaque fournisseur.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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