Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Description
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.
(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)
0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.
Producteur
Dernière mise à jour
21 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
1 API
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Informations
Tags
ID
56a8cdf1c751df2657ceae1e
Temporalité
Création
27 janvier 2016
Fréquence
Triennale
Couverture temporelle
2014 à 2022
Dernière mise à jour
21 novembre 2024
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
datafairOrigin
https://datarmor.cotesdarmor.fr/data-fair
datafairDatasetId
participation-aux-elections-professionnelles-au-conseil-departemental-des-cotes-darmor
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