Ordres du jour du Conseil Municipal
Description
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.\
\
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :\
PJ : projet de délibération\
LR : Lettre rectificative\
A : Amendement\
V : Vœu\
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération\
DSP : Délégation de service public
Producteur
Dernière mise à jour
4 novembre 2024
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
ID
53699b2ea3a729239d20568d
Temporalité
Création
5 décembre 2013
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
4 novembre 2024
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
remote_url
http://opendata.paris.fr/explore/dataset/ordres_du_jour_du_conseil_municipal/
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2014-09-16 09:45:35.030000
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
559
Téléchargements
459
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