Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Description
Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public
G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental **
Producteur
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Dernière mise à jour
30 mai 2018
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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1 API
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Informations
Tags
ID
59590ceca3a7291dd09c7fd2
Temporalité
Création
30 mai 2018
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
30 mai 2018
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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