Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Description
Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public
G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental **
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
30 mai 2018
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
2 APIs
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Informations
Mots-clés
ID
59590ceca3a7291dd09c7fd2
Temporalité
Création
30 mai 2018
Fréquence
Annuelle
Dernière mise à jour
30 mai 2018
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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