N_DOCUMENT_PPRN_S_050
Description
couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
27 février 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
67bfcebc8a0c2e4212e26085
Temporalité
Création
26 février 2025
Dernière mise à jour
27 février 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2025-02-26 00:00:00
modified_at
2024-02-16 00:00:00
source_id
67377be4572f41bb17b16694
remote_id
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/4cfb4bec-ed94-4fd3-9bab-0656796efaee
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2025-05-04 02:45:27.900000
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http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/4cfb4bec-ed94-4fd3-9bab-0656796efaee
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