Mode de gestion de l'Assainissement non collectif des eaux usées en 2023 dans le département de l'Orne
Description
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2023
Producteur
Point de contact
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
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Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
6734d4aae46a3dcdbec25565
Temporalité
Création
2 février 2024
Couverture temporelle
2021
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['géométrie issue de la BDCARTO® ©IGN + informations attributaires issues de la base SISPEA et DDT61/SEB'], 'accessRights': ["L124-4-I-1 du code de l'environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.f)"]}
Moissonnage
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None
archived
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CSW-ISO-19139
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2024-02-02 00:00:00
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