Mode de gestion de l'Assainissement collectif des eaux usées en 2021 dans le département de l'Orne
Description
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2021 source : DDT61/SEB/BNPE
Producteur
Point de contact
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6734d3a3e46a3dcdbec25472
Temporalité
Création
1 mars 2022
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['agrégation des communes de la BDCarto'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2022-03-01 00:00:00
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2022-03-01 00:00:00
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