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Marseille - Délibérations

Description

Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille Source : site internet de la Ville de Marseille Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). La liste des délibérations de l'année en cours sont accessibles directement dans le fichier .csv. Les délibérations correspondantes sont accessibles en pdf sur le site internet de la Ville de Marseille

Producteur

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Dernière mise à jour

8 janvier 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
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20 décembre 2012

Dernière mise à jour

8 janvier 2024

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