MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.

Description

Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : « Documents sonores musicaux et non musicaux »
Montant maximum annuel de commande : 7 500 € H.T.
Lot n° 2 : « Documents DVD » - Montant maximum annuel de commande : 5 000 € H.T.
Montant maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 12 500 € H.T.
Montant maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 37 500 € H.T.
Lieu de livraison des fournitures : Médiathèque Jacques Cestor – Place du Général De Gaulle à Brignoles.
Les candidats étaient autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.

Producteur

Dernière mise à jour

6 juin 2024

Licence

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Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Formats de fichiers non standards

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Informations

Mots-clés

Licence

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ID

6661c64d3ac7d331ba15ac0a

Temporalité

Création

6 juin 2024

Fréquence

Ponctuelle

Couverture temporelle

30/01/2024 à 30/01/2027

Dernière mise à jour

6 juin 2024

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

139bercy/format-commande-publique

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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