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Liste des élus au Conseil Municipal - Mairie de Toulouse
Description
Liste des élus au Conseil Municipal de la Mairie de Toulouse
_La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel doit respecter les dispositions de laloi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Néanmoins, le Décret n° 2018-1117 prévoit des exceptions. Il en est ainsi pour les données relatives relatives aux élus sous quelques réserves dont l’exclusion du 2ieme point du Décret n° 2014-1479 du 9 décembre 2014, raison pour laquelle le champ "Adresse mail" est pour le moment vide._
Producteur
Dernière mise à jour
31 janvier 2019
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5c53cab39ce2e75d11275b6c
Temporalité
Création
1 février 2019
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
31 janvier 2019
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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backend
DCAT
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