Liste des documents d'urbanisme par commune dans les hautes pyrénées
Description
Liste des documents d'urbanisme en vigueur, approuvé, en cours de révision ou en cours d'élaboration, par commune, dans le département des Hautes Pyrénées : - Carte Communale (CC) - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Réglement National d'Urbanisme (RNU)
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
67377fc5b561510ce3c254f0
Temporalité
Création
16 novembre 2022
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Données extraites de l'application SUDOCUH en date du 15/11/2023"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2023-11-15 00:00:00
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