Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)
Producteur
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Dernière mise à jour
4 juillet 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
64b9cb4ac47f3a090a9f7201
Temporalité
Création
4 juillet 2024
Dernière mise à jour
4 juillet 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
archived
None
backend
DCAT
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Statistiques des 12 derniers mois
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