Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Description
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/
Producteur
Dernière mise à jour
15 janvier 2021
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
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Informations
Mots-clés
ID
6001b4db03492f4f38ca90b3
Temporalité
Création
15 janvier 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2019
Dernière mise à jour
15 janvier 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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