Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017

Description

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Producteur

Dernière mise à jour

4 décembre 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Fréquence de mise à jour non respectée

1 API

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Informations

Temporalité

Création

12 octobre 2018

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

01/01/2008 à 01/01/2018

Dernière mise à jour

4 décembre 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Saint-Avé

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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