Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Description
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/
Producteur
Dernière mise à jour
4 décembre 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
5bc094e1634f41550c37fe11
Temporalité
Création
12 octobre 2018
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
01/01/2008 à 01/01/2018
Dernière mise à jour
4 décembre 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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