Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017
Description
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/
Producteur
Dernière mise à jour
12 octobre 2018
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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1 API
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Informations
Tags
ID
5bc0a663634f41743465f21d
Temporalité
Création
12 octobre 2018
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
01/01/2008 à 01/01/2018
Dernière mise à jour
12 octobre 2018
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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