Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
Description
Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
11e programme d'intervention
- décisions d'aides 2019-2024 (liste arrêtée au 10 juin 2024)
- décisions d'aides 2024 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2023 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2022 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2021 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2020 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2019 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
10e programme d'intervention
- décisions d'aides 2018
- décisions d'aides 2018 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2017
- décisions d'aides 2017 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2016
- décisions d'aides 2016 supérieures à 500 000 euros pour les activités économiques non agricoles
- décisions d'aides 2016 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2015
- décisions d'aides 2015 pour l'industrie
- décisions d'aides 2015 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2014
- décisions d'aides 2013
Producteur
Dernière mise à jour
31 octobre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
ID
5a1295cdc751df7acd724663
Temporalité
Création
20 novembre 2017
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
01/2012 à 07/2024
Dernière mise à jour
31 octobre 2024
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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