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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Description
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Origine
Cette donnée a été numérisée en 2018 à partir des scans des 5 plans du PPRI approuvé le 12 Mars 2001.
Organisations partenaires
DDT Seine-et-Marne, DDT 77 – Service Territoires, Aménagements et Connaissances
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
10 septembre 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
585b979288ee38306a3f4e5f
Temporalité
Création
22 décembre 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
10 septembre 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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