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Les dossiers d'urbanisme de Grenoble

Description

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable Permis de construire Permis de démolir Permis d’aménager Demande de renseignements Déclaration de projet de travaux

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Dernière mise à jour

23 décembre 2022

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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10 janvier 2017

Dernière mise à jour

23 décembre 2022

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Direction de l'urbanisme

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