Les centres ADS par communes dans le département des Vosges

Description

Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Populations ©INSEE 2021 Dernière mise à jour: mai 2024

Producteur

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

23 janvier 2018

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Communes vosgiennes et leur centres instructeurs associés pour l'Application du Droit du Sol (ADS). Données transmises par le service urbanisme et habitat (SUH) de la DDT des Vosges."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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