Les centres ADS par communes dans le département des Vosges
Description
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Populations ©INSEE 2021 Dernière mise à jour: mai 2024
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
6737842dc711827bfac40a91
Temporalité
Création
23 janvier 2018
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Communes vosgiennes et leur centres instructeurs associés pour l'Application du Droit du Sol (ADS). Données transmises par le service urbanisme et habitat (SUH) de la DDT des Vosges."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2018-01-23 00:00:00
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2024-05-15 00:00:00
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