Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Description
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Producteur
Dernière mise à jour
1 octobre 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
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Informations
Tags
ID
5d1bb5e5634f41607f1bf9af
Temporalité
Création
2 juillet 2019
Fréquence
Biennale
Couverture temporelle
1791 à 2016
Dernière mise à jour
1 octobre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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