L_Massif_Forestier_066

Description

L_Massif_Forestier_066

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DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales) (Contact)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

20 mai 2021

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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Extras

dcat

{'provenance': ["Cette cartographie a été établie à partir des couches «\xa0occupation des sols\xa0» et «\xa0Bati\xa0» de la BDTopo de l’IGN. Les terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues d’une surface cumulée inférieure au seuil de 4 (quatre) hectares sont exclus du champ d’application, de même que les haies et les « boisements linéaires » constitués de terrains en nature de bois, forêt, plantations d’essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues d’une largeur maximum de 50 (cinquante) mètres quelle que soit leur longueur. Les données de référence datent de 2015 pour la végétation et 2017 pour le bâti. Les changements dans la nature de l'occupation du sol intervenus depuis cette date et le type d'essences d’arbres présents ne sont pas pris en compte. Cette cartographie est issue d'une modélisation géométrique, pour un usage au titre d'un contrôle des obligations légales de débroussaillement. Cette cartographie peut nécessiter une actualisation par rapport à la réalité sur le terrain."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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