L_DECI_SDIS_COM_S_054
Description
Couche mise-à-jour le 11/10/2021 Producteur : SDIS 54 Cette couche permet de télécharger un fichier PDF par commune dans le cadre de l'aide à l'instruction des autorisations de l'application du droit des sols. Adresse de la carte dynamique : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=4b7bf164-5a0a-4bc1-9f16-a2afc92d00bf
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
6734d5a1f99e38eb1fc25645
Temporalité
Création
5 janvier 2022
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Cette couche permet de télécharger un fichier PDF par commune dans le cadre de l'aide à l'instruction des autorisations de l'application du droit des sols. Producteur : SDIS 54 Adresse de la carte dynamique : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=4b7bf164-5a0a-4bc1-9f16-a2afc92d00bf"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2022-01-05 00:00:00
modified_at
2022-06-20 00:00:00
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Statistiques des 12 derniers mois
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