L_COM_TRHYD_R52_S_085
Description
L_COM_TRHYD_R52_S_085
Producteur
Point de contact
DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
6734d53128b5cc8382c40af7
Temporalité
Création
5 juin 2023
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['Cette carte accompagne la couche N_TRHYD_R52_L_085, qui identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Le champ "EXPERTISE" précise si la procédure d\'expertise des cours d\'eau a été finalisée et validée sur le territoire de la commune. Sur les territoires non expertisés, tous les cours d\'eau de N_TRHYD_R52_L_085 sont, à priori, soumis à procédure au titre de la loi sur l\'eau. Sur les territoires expertisés, seuls les cours d\'eau identifiés ( en bleu sur N_TRHYD_R52_L_085) sont soumis à procédure au titre de la loi sur l\'eau.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2023-06-05 00:00:00
modified_at
2024-03-07 00:00:00
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