Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan
Description
Compilation des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code de l environnement Constitue un cours d’eau un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l’année.
Producteur
Point de contact
DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
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Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
67377ce99d2f3cbc7ac40a9a
Temporalité
Création
27 mars 2017
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Centralisation et consolidation par le service police de l'eau de la DDTM du Morbihan des inventaires des cours d'eau réalisés depuis 2006 par les SAGES, les collectivités ou les administrations"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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