Instruction urbanisme 2020 à 2022 BASCONS
Description
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.
Auteur
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Bascons Mairie.
Dernière mise à jour
21 avril 2023
Licence
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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
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Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
Licence
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ID
619e08dddba82e1d26a2d9be
Temporalité
Création
24 novembre 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2020 à 2022
Dernière mise à jour
21 avril 2023
Actions
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Visites
842
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