HLM des Alpes-de-Haute-Provence

Description

N_HLM_S_004

Éditeur

Attributions

DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence) (Contact)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

21 mars 2022

Fréquence

Annuelle

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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Extras

dcat

{'provenance': ['Dès 2004, le CETE a commencé à élaborer une base régionale des opérations de logement social, en prenant les départements 04 et 05 comme département test. Le recensement a été effectué à partir des bases des opérateurs, des enquêtes PLS, des fichiers des DDE de l\'époque. La numérisation initiale a été réalisée en majeure partie par le CETE. Depuis, le suivi et la mise à jour sont effectués uniquement par la DDT. La partie "données" est renseignée par le service Habitat. Une opération de logement social peut être décomposée sur plusieurs lignes, en fonction du type de financement. Le PCAT met à jour une fois par an environ la couche SIG. Une opération est représentée par un polygone. Le nombre de logements de l\'opération correspond au total des différents logements subventionnés.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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