Gisements Potentiellement Exploitables en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description
Les gisements potentiellement exploitables sont définis selon la méthode décrite dans le SRC tome 1 p 19 et suivantes. Il s’agit des gisements techniquement exploitables desquels ont été exclus les zone couvertes par la tâche urbaine et les zones classées en contraintes réglementaires strictes et en enjeux rédhibitoires et pour lesquelles la cartographie était disponible à l’échelle régionale. Pour la liste des enjeux complète à prendre en compte, il convient de se référer aux pages 84 et 85 du tome 1 du SRC. L’échelle de validité de cette donnée est le 1/50 000ème.
Producteur
Point de contact
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Informations
Mots-clés
ID
673788ca2681d108c1c253e5
Temporalité
Création
9 mai 2022
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['à préciser'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
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archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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