Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Description
Définition :
Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale.
Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d’habillage ou de gestion.
Pour plus de précision, veuillez vous reporter à la documentation du standard EDIGÉO
Ci-après les libellés des champs :
id : Identifiant
commune : Code Insee de la commune d'appartenance
prefixe : Préfixe de section
section : Code de la section
numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section
qualite : Qualité du plan (Valeurs possibles | 01 : Plan régulier établi avant le 20/03/1980 | 02 : Plan non régulier | 03 : Plan de qualité P3 ou CP [10 cm] | 04 : Plan de qualité P4 ou CP [20 cm] | 05 : Plan de qualité P5 ou CP [40 cm])
modeConfec : Mode de confection (Valeurs possibles | 01 : ancien plan | 02 : plan rénové par voie de mise à jour | 03 : plan rénové par voie de renouvellement | 04 : plan rénové par voie de réfection)
echelle : Échelle d'origine du plan
INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1462
Producteur
Dernière mise à jour
8 août 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
1 API
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Informations
Mots-clés
ID
66b494ebc2ce0f7d1744c130
Temporalité
Création
8 août 2024
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
01/01/2024 à 01/07/2024
Dernière mise à jour
8 août 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Troyes Champagne Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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Statistiques des 12 derniers mois
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