État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique
Description
État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.
Producteur
Point de contact
DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
67377b60b034c8d8c3c40b0c
Temporalité
Création
25 septembre 2023
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Données issues de l'application nationale SuDoCUH."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2023-09-25 00:00:00
modified_at
2023-09-26 00:00:00
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Statistiques des 12 derniers mois
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