État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente
Description
Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ; plan d'occupation des sols (POS) ; carte communale (CC) ; règlement national d'urbanisme (RNU).
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
673773d3a0dae6104ac40ae8
Temporalité
Création
17 septembre 2015
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['La géométrie est établie avec GEOFLA (IGN).'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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