EPCI des Alpes de Haute-Provence
Description
Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)
Éditeur
Attributions
DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
6737716a4f5de128fcc25370
Temporalité
Création
22 décembre 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat d'un référentiel communal (BDC)."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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