EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Description
Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre impactant des communes de Meurthe-et-Moselle; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Métropole (ME).
Producteur
Point de contact
DDT 54 (Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle)
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
6734d3d3f99e38eb1fc25504
Temporalité
Création
5 septembre 2019
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Issu des données extraites de l'outil ASPIC des Préfectures"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2019-09-05 00:00:00
modified_at
2024-02-01 00:00:00
source_id
672b7639de0e865d025bb2c1
remote_id
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/ab181252-fd42-49de-b700-c8907e4d5493
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-11-22 02:49:30.140000
remote_url
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-157072bf-4df0-4e91-81c1-968043dae1e3
uri
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/ab181252-fd42-49de-b700-c8907e4d5493
dct_identifier
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/ab181252-fd42-49de-b700-c8907e4d5493
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
30
Téléchargements
17
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0