Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de Marne-la-Vallée Val Maubuée depuis 1994

Description

Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires.
Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés.

Les données sont donc susceptibles d'évoluer :

  • au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service.
  • au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

Producteur

Dernière mise à jour

14 décembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
100.0/100

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Informations

Temporalité

Création

18 juillet 2023

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

09/01/1995 à 30/09/2022

Dernière mise à jour

14 décembre 2023

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

Archivistes75/registre_entrees

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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