ELUS CD38 - Représentations
Description
Représentations du Département
Le conseil départemental procède en début et tout le long du mandat à la désignation de ses représentants pour siéger au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation.
La mise à jour des fichiers est effective après chaque décision de l’assemblée ou demande de l’organisme (pour les arrêtés).
Pour plus d'information, n'hésitez pas à consulter le site isere.fr
Producteur
Point de contact
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Dernière mise à jour
12 février 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
2 APIs
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Informations
Mots-clés
ID
61d63268376e50b0925c5aea
Source originale
https://opendata.isere.fr/explore/dataset/elus-cd38-representations/
Temporalité
Création
5 janvier 2022
Dernière mise à jour
12 février 2025
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
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Moissonnage
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uri
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