Ecritures portant sur les Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Description
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
673778ed8705bc2edfc25428
Temporalité
Création
5 décembre 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2016-12-05 00:00:00
modified_at
2016-12-05 00:00:00
source_id
6737779974acb86144caa7af
remote_id
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/24589147-2eaf-45ca-b6b2-b64be9a1d93b
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-11-24 01:22:57.031000
remote_url
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-71cd30c1-cdfb-4bbc-9952-1160893ac44f
uri
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/24589147-2eaf-45ca-b6b2-b64be9a1d93b
dct_identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/24589147-2eaf-45ca-b6b2-b64be9a1d93b
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
11
Téléchargements
12
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0