Dossiers examinés par la CDAC
Description
Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du Rhône.
Producteur
Point de contact
DDT 69 (Direction Départementale des Territoires du Rhône)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
6737812d44a477e2e7c40b19
Temporalité
Création
9 avril 2020
Couverture temporelle
2010 à 2019
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['Numérisation sur BDORTHO IGN'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2020-04-09 00:00:00
modified_at
2020-06-15 00:00:00
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