Données RTM - Ouvrages
Description
Ensemble des ouvrages qui composent les dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé.
Les dispositifs RTM correspondant aux dispositifs dont le maître d’ouvrage est l’Etat (MASA) au titre de la politique RTM et le gestionnaire est le service RTM de l’ONF, dans le cadre de la Mission d’Intérêt Général confiée par l’Etat à l’ONF.
Un dispositif regroupe un ensemble d’ouvrages ayant vocation à avoir une action d’atténuation sur un phénomène, en un lieu donné.
Producteur
Dernière mise à jour
21 juin 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
64924068f176b1877a43d748
Temporalité
Création
6 mars 2023
Dernière mise à jour
21 juin 2023
Actions
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Extras
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Moissonnage
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